Conditions Générales.
Art. 01 — Objet du service
Le présent site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations et les métiers de SOCAF. Les simulateurs ou outils de calcul présents sont fournis à titre purement indicatif.
Art. 02 — Limitation de Responsabilité
SOCAF ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage des informations du site. Seul un diagnostic physique et un rapport signé par nos experts engagent la responsabilité technique de l'entreprise.
Attention : Les valeurs issues de nos simulateurs en ligne n'ont aucune valeur juridique ou métrologique officielle. Seul un certificat d'étalonnage physique fait foi.
Art. 03 — Propriété Industrielle
Tous les contenus (textes, logos, schémas d'automatisation) sont la propriété exclusive de SOCAF. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable expose le contrevenant à des poursuites.
Art. 04 — Loi & Juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit en vigueur. Tout litige relatif à l'utilisation du site SOCAF sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège social de l'entreprise.